Information générales (ITN)
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Information sur les réservations
Dès que le client a réalisé une réserversation pour un cours de International Training Network , il/elle recevra :
Les instructions pour participer au cours
Celles-ci comprennent les informations essentielles pour participer au cours, telle que la date, le lieu, les heures de débuts et de fin de la formation.
Informations de paiements et Facturation
- Ceci comprends les détails de paiements (à réaliser AVANT et/ou APRÈS) la formation.
- Les détails de TVA (BE-0734.748.472)
- Les instructions de paiement et les références à indiquer sur le paiement.
Termes et conditions
Propriétés intellectuelles
Il est considéré que tous les droits de propriété intellectuel, de droit de copie, de brevet, de conception et de savoir-faire directs ou dérivés sont et restent l'entière propriété de International Training Network ou de ses fournisseurs. Tout matériel didactique fournit ne peuvent dès pors pas être copiés sans l'accord écrit de International Training Network ou du détenteur du droit de propriété intellectuelle.
Modification du cours
- International Training Network se réserve le droit d'améliorer le contenu ou le format de ses cours pour le bénéfice de ses clients et ce sans notification préalable.
- International Training Network se réserve le droit de changer le lieux où le cours se donne
- International Training Network s'engage à prévenir ses Clients de tout changement (lieu, dates, horaires, matériels, ...) dès que le changement est confirmé.
- International Training Network limitera autant que faire se peut les changements afin d'éviter que ces changements dénaturant le contenu de la prestation
Autres considérations
- Tout client se doit de se conformer aux règles de sécurité, sûreté, protection
- ou de toute mesure de sécurité, sûreté, protection
- ou à tout exercice de sécurité, sûreté, protection
Garantie et
The Customer accepts that it is their responsibility to verify that the courses are suitable for their requirements and that he/she has the necessary level of competence to be able to achieve the objectives of the course. International Training Network ’s liability for loss and damage shall be limited to a claim for damages. The maximum aggregate liability will be the charges for the course out of which the loss or damage has arisen. International Training Network will not be liable for indirect, special or consequential loss (including loss of anticipated profit or data), howsoever arising, even if it has been advised of such potential loss.
Cours sur site
Quand un cours est donné sur un lieu spécifié par le Client, les termes et conditions du contrat mentionné ci-dessus restent applicables et les conditions suivantes s'appliquent :
- L'annulation d'un cours se site doit se faire au moins 2 semaines avant la date du cours.
- Le contenu, les horaires des cours sur site seront définis par International Training Network en accord avec le Client.
- Le client devra prendre toutes les mesures raisonnables pour protéger le personnel et représentants de International Training Network pendant leur présence sur les installations du Client, ainsi que tout le matériel fournit par International Training Network .
- Les Termes utilisés ci-dessus (Cours sur Site) s'appliquent uniquement aux classes de cours. Les Termes et Conditions pour les services en ligne, l'édition multimédia, les matériels d'autoformation et les formations basées sur des supports multimédia peuvent être fournis à la demande.